Réception d'un courrier Francisation

@prince_sina Merci beaucoup ! Et félicitations pour ton AF :slight_smile: Mais du coup c’est déjà parti à SCEC et revenu ou il va etre envoyé prochainement ?

Cest deja parti au SCEC c’est pour ça ils parlent de ton nom! Merci moi j’ai même deja voyage depuis lol en Angleterre avec mon passeport français

Ah d’accccord ! Mais pourquoi c’est rezé qui envoie le courrier ? Est ce que j’aurais dû envoyé l’annexe signé à SCEC et pas à Rezé ? (l’annexe contient des propositions de nom ou renonciation à la francisation du nom)

Hello,
Je suis passée par cette étape et je connais également beaucoup de personnes dans ce cas. Il n’y a pas de règles fixes car c’est toujours au cas par cas. Pour que ca ne prenne que 2/3 semaines, il faut avoir renoncé au changement de nom/prénom, sinon cela prend en moyenne entre 2 et 8 mois !

C’est un AF jusqu’ici mais le changement de nom intervient avant l’accord définitif du ministère.

Une fois le projet de changement de nom approuvé, Rezé donne son avis définitif, transmet le projet d’ADN au SCEC qui renvoit à nouveau le dossier auprès du ministère avant publication au journal officiel.

Rien de décourageant, il faut tenir bon pendant les prochains mois. A cette étape, si le titre de sejour expire, il faut aller le renouveller car la publication n’est pas pour tout de suite.

Bon courage

Oulaaaaaaa 8 mois ! :open_mouth: Heureusement, j’ai renoncé à la francisation du nom donc ca devrait aller plus rapidement que 8 mois, « à priori ». Merci @prince_sina et @stefrv :blush:

Bonjour,
j’ai un peu peur de la réponse du REZE que j’ai reçu récemment voici le message:
« Monsieur,
A l’occasion de votre demande de francisation de la nationalité française par décret, vous avez
sollicité la francisation de vos prénoms. j’ai le regret de vous faire connaitre que votre demande
ne répond pas aux conditions prescrites à l’article 2, … ».
je voulais juste savoir si y’aura un impact sur la demande de naturalisation ou pas?
sur le courrier c’est marqué N°: 2017X 014xxx
ça veut dire que c’est mon numéro ministériel ou pas?

Merci d’avance.

Bonjour
je suis dans la meme situation que vous . je ne sais pas s’il faut faire un recours ou renoncer la francisation ou il n y a pas aucun impact sur le deroulement des autres etapes.
si quelqu’un a passe’ dans la meme situation, Merci en avance de m’informer ce qu’il faut faire? et ca dure combien la suite de des etapes jusqu J0?

Cordialement

Bonjour

votre non est apparu ds le JO ou par encore?, si oui combien de temps de la renonciation ?
Merci pour votre reponse .

Bonjour

vous avez pas des nouvelles depuis juillet ?

Merci

Bonjour Sunset,

excuse moi du retard de reponse, je suis toujours en attente de reponse.
J’ai envoyé pas mal de courrier mais aucune réponse. et mon nom n’est pas encore
apparue sur les JO.

Voila ma situation actuelle.

Bonjour
par rapport au numero ministriel oui cest bien ca .
mais est ce que vous avez envoyer un courier avec accuse de reception pour renoncer la francisation de votre prenom ?

Merci pour votre reponse

non pas du tout j’ai pas envoyé un un courrier avec accuse de reception pour renoncer la francisation de votre prénom car on ma juste dit que ma demande de francisation était défavorable.

Bonsoir à tous, je souhaiterais solliciter vos conseils.

Pour le petite histoire, je viens de recevoir un courrier de REZE me notifiant que ma demande de francisation de mes prénoms a été refusé. En effet, j’avais demandé un changement de l’ordre de mes prénoms ce qui vraisemblablement n’est pas autorisé par la lois. C-a-d mettre mon prénom français avant mes deux autres prénoms étrangers.

Il se trouve que je ne souhaite pas faire de recours de cette décision surtout qu’à l’origine j’ai fais cette demande par commodité administrative. Je précise que j’ai déjà envoyé un courrier dans ce sens à REZE

j’aimerais savoir si des personnes de ce groupe ont déjà rencontrés une situation similaire (refus de francisation)?

D’autre part, dois-je interpréter ce courrier comme étant un avis positif du ministère sachant que la francisation est facultative dans le processus de naturalisation et intervient que lorsque le contrôle du ministère à été réalisé ?

entretien préfecture du raincy: 22/03/2017
Avis favorable préfecture: fin mai (je crois)
dossier arrivé chez reze: 06/06/2017
num ministériel : 2017X019xxx

Merci d’avance

bonsoir, votre poste date d’il y a deux, mais je vais tenter ma chance!. J’aimerais solliciter vos conseils car actuellement je dans la même situation dans laquelle vous avez été (refus de francisation de mes prénoms).

Pourriez-vous m’en dire plus sur le déroulement de votre demande après la réception de ce courrier (délais de traitement, réponse apporté au courrier , délais de transmission au SCEC).

Merci d’avance

bonsoir, votre poste date d’il y a deux, mais je vais tenter ma chance!. J’aimerais solliciter vos conseils car actuellement je dans la même situation dans laquelle vous avez été (refus de francisation de mes prénoms)

Pourriez-vous m’en dire plus sur le déroulement de votre demande après la réception de ce courrier (délais de traitement, réponse apporté au courrier , délais de transmission au SCEC).

Merci d’avance

bonsoir, votre poste date d’il y a deux, mais je vais tenter ma chance!. J’aimerais solliciter vos conseils car actuellement je dans la même situation dans laquelle vous avez été (refus de francisation de mes prénoms

Pourriez-vous m’en dire plus sur le déroulement de votre demande après la réception de ce courrier (délais de traitement, réponse apporté au courrier , délais de transmission au SCEC).

Merci d’avance

Bonjour, oui effectivement on est dans la meme situation,
mais jusqu’à present pas de reponse de leur part, j’ai envoyé plusieur mails et des appels mais rien donc restons à l’écoute.

Bonsoir

j’ai le plaisir de vous informer que mon nom est affiché dans le J.O enfin après 2 mois que j’ai dénoncer la Francisation .
Bon courage pour vous tous .

1 « J'aime »

Aucun lien entre francisation et délai de traitement.
Les 2 sont faits en même temps.

2 « J'aime »

Bonjour à tous, j’ai fait une demande de francisation de prénom. Je sais que mon acte de naissance est établie. Quid de ma demande de changement de prénom. Peut il refuser si je demande un prénom français mais tout en gardant mon prénom. Comme suit :
1 (prénom français choisi) 2 (prénom turc)
Le nom de famille qui ne change pas. Quels sont les motifs de refus et surtout pour ceux qui sont passé par là combien de temps cela a duré ?

Je vous remercie de votre retour.

E-mail :
Oui votre acte de naissance a été établi et la Sous-direction de l’accès à la nationalité française étudie votre demande de francisation de prénom.
Un délai de 2 mois minimum est à prévoir.
Cordialement